Programme d’appui à la francophonie canadienne

Appel de projets 2013-2014

Deuxième appel de projets pour les projets qui se réaliseront entre le 1^er septembre 2013 et le 31 mars 2014 : la date de tombée est le 1^er mars 2013.

Cet appel de projets vise les nouveaux projets ainsi que les demandes de renouvellement des projets pluriannuels qui se réaliseront entre le 1^er septembre 2013 et le 31 mars 2014. La date de tombée est fixé au 1^er mars 2013 de telle sorte que  ces projets doivent être déposés au plus tard à cette date.

Admissibilité

Sont admissibles, les organismes (associations, entreprises, établissements ou institutions) qui s'engagent à réaliser des activités permettant l'atteinte des objectifs du programme.

Demande de subvention

Pour déposer une demande de subvention dans le cadre du Programme d’appui à la francophonie canadienne, vous devez remplir une demande de subvention en ligne.

Dates de tombées

• Pour les projets se réalisant entre le 1^er avril 2013 et le 31 août 2013, le dépôt d’une demande de subvention doit se faire au plus tard le 1^er novembre 2012.
• Pour les projets se réalisant entre le 1^er septembre 2013 et le 31 mars 2014, le dépôt d’une demande de subvention doit se faire au plus tard le 1^er mars 2013.
• Pour les projets se réalisant tout au long de l’exercice financier, nous vous conseillons de déposer votre demande de subvention au plus tard le 1^er novembre 2012.

Pour en savoir plus :

Les organismes intéressés à se prévaloir de ce programme de soutien financier sont invités à prendre connaissance des renseignements suivants :

• Modalités
• Renseignements généraux
• Pistes d’action des comités de concertation
• Inscription à la Banque des partenaires et dépôt d’une demande de subvention
• Plan de visibilité
• Formulaires :
   Les contenus suivants peuvent comporter des obstacles à l’accessibilité.
  • Rapport (Word, 7 pages, 96 ko)
  • État des revenus et des dépenses du projet (Excel, 77 ko)
  • Répartition de l'utilisation de la subvention demandée (Excel, 89 ko)
• Projets acceptés
• Questions fréquentes concernant les demandes de subvention et concernant les projets
• Questions fréquentes concernant les rapports